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Le médecin du travail
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Le médecin du travail

Le médecin du travail est un acteur de la prévention de la santé au travail, qui a pour but la détection et la prévention des risques professionnels. Le médecin du travail dépend de l’entreprise, soit directement (pour les très grandes entreprises), soit par le biais d’un Service au Travail Interentreprises (SSTI) dans la majorité des cas.

Son acte le plus connu est l’avis d’aptitude, qui subordonne la conclusion et le maintien du contrat de travail.

Valoxy fait le point sur cet acteur incontournable de la vie de l’entreprise.

Les différentes missions

L’évaluation des risques

En plus de l’évaluation de l’état de santé des travailleurs, qui fait aussi de lui un acteur de premier plan de l’état de santé général en France, le médecin du travail évalue les risques liés à l’exécution d’une tâche dans l’entreprise pour le travailleur concerné. C’est même l’un de ses rôles majeurs. Un avis d’aptitude est édicté à chacune des visites médicales. Il existe plusieurs visites au cours de la vie du salarié.

La visite médicale d’embauche

visite médecin du travailElle est effectuée au moment de la période d’essai ou avant la prise de fonction pour les postes présentant un risque particulier, et demandant une mise sous surveillance médicale renforcée.

Il existe des cas où cette visite n’est pas obligatoire: lorsque le salarié est appelé à occuper un emploi identique, que le médecin ou le professionnel de santé est en possession de sa dernière attestation de suivi ou de sa dernière fiche d’aptitude, que le salarié ne bénéficie pas d’une surveillance particulière et qu’aucune inaptitude n’a été reconnue lors du dernier examen médical intervenu soit au cours des 12 mois précédents si le salarié est à nouveau employé dans la même entreprise, soit au cours des 6 derniers mois.

À l’issue de cette visite, le dossier médical du salarié est créé, il sera conservé pendant toute la durée de présence du salarié et pendant 5 ans après son départ.

La visite médicale périodique

Cette visite doit être effectuée dans les 24 mois qui suivent la visite médicale d’embauche puis renouvelée au moins tous les 2 ans.

Dans le cadre d’une surveillance médicale renforcée, la visite sera renouvelée tous les ans. Sont concernés les travailleurs de moins de 18 ans, les handicapés, les femmes enceintes et les salariés exposés à certains risques.

La visite de reprise après un arrêt de travail

Le salarié bénéficie obligatoirement d’une visite médicale après tout arrêt de travail pour un accident de travail de plus de 8 jours suite à un accident de travail, suite à une maladie professionnelle quelque en soit la durée, et suite à une maladie ayant nécessité un arrêt de plus de 3 semaines.

La visite de reprise au retour d’un congé maternité

La visite médicale doit avoir lieu le jour de la reprise ou au plus tard dans la semaine qui suit. C’est à l’employeur de programmer cette visite.

Les visites occasionnelles

médecin du travailElles sont effectuées à la demande de l’employeur, du salarié ou du médecin du travail.

Chacune de ces visites a pour but de rechercher si le salarié est atteint d’une affection dangereuse pour les autres travailleurs, de juger si son état de santé est compatible avec le poste de travail pour lequel il postule ou qu’il occupe déjà, et de proposer, le cas échéant, des adaptations de postes ou d’affection à un autre poste.

La mission de conseil

Le médecin du travail est le conseiller de l’employeur, du salarié et des représentants du personnel.

Il conseille sur l’amélioration des conditions de travail dans l’entreprise, sur l’hygiène générale des établissements, et sur la protection des travailleurs contre l’ensemble des nuisances.

Le médecin du travail est habilité à proposer des mesures individuelles telles que des mutations ou des transformations de postes.

L’employeur est tenu de prendre en considération ces propositions. S’il refuse, il doit motiver sa décision.

Les moyens

Les examens complémentaires

Le médecin du travail peut prescrire des examens complémentaires s’ils sont nécessaires pour déterminer l’aptitude du salarié. Ils peuvent servir à dépister une maladie professionnelle ou dangereuse pour l’entourage.

Ces examens sont à la charge de l’employeur ou du service de santé au travail.

L’étude des postes de travail

Cette étude se fait au travers:
–    des visites de l’entreprise: le médecin du travail a libre accès aux lieux de travail, il effectue ses visites de sa propre initiative ou à la demande d’un salarié, de l’employeur, du CHSCT ou des délégués du personnel,
–    de la communication des documents relatifs à la santé et à la sécurité,
–    de prélèvement: il peut réaliser des prélèvements et des mesures par lui-même ou les confier à un organisme habilité. Ils sont à la charge de l’employeur. En cas de désaccord, la décision sera soumise à  l’inspecteur du travail avec avis du Médecin Inspecteur Régional du Travail (MIRT).

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter.

Pour plus d’informations, vous pouvez retrouver nos articles sur :
–    la visite de reprise après un arrêt de travail
–    les obligations de l’employeur en matière de visite médicale de reprise
médecin du travail

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