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La blockchain

La blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations sans organe de contrôle. Techniquement, il s’agit d’une base de données qui contient l’historique de tous les échanges réalisés entre ses utilisateurs depuis sa création.

Valoxy, cabinet d’expertise comptable dans les Hauts de France, revient dans cet article sur la définition, l’utilisation et les applications de la blockchain, ainsi que sur la comptabilisation et la fiscalisation de ses applications.


Définition

Stéphane Bortzmeyer, informaticien spécialiste des réseaux informatiques, en donne la définition suivante : « Une blockchain est une base de données ordonnée (les blocs contiennent des transactions, opérations d’écriture dans une chaîne, qui sont d’un ordre précis), répartie sur un réseau (typiquement internet), et qui n’a pas de gérant unique. L’intégrité de la chaîne est garantie par la cryptographie. »

Utilisation

La blockchain peut être utilisée de trois façons : pour un transfert d’actifs (monnaie, titres, actions…), pour une meilleure traçabilité des actifs et produits, et pour exécuter automatiquement des contrats (des « smart contrats »).

block chain

 

La grande particularité de la blockchain repose sur son architecture décentralisée, c’est-à-dire qu’elle n’est pas hébergée par un serveur unique mais par une partie des utilisateurs.

Exemples d’applications de la blockchain :

  • La traçabilité des aliments : Carrefour a lancé une application qui fonctionne avec un QR code apposé sur plusieurs types d’aliments, afin de détecter toutes les informations sur l’origine du produit (sa provenance, le nom du producteur, la date d’empaquetage…).
  • Le déclenchement automatique d’une indemnisation : cette application est utilisée par bon nombre d’assureurs. Elle est rendue possible pour les « smart contrats » qui sont des programmes autonomes qui s’exécutent automatiquement s’ils remplissent certaines conditions préalables. Axa l’utilise par exemple pour indemniser les passagers d’un vol en retard.

 

La comptabilisation de la blockchain

Des entreprises acceptent en paiement ou utilisent déjà les crypto monnaies, réalisent des levées de fonds dans la blockchain, ou encore s’engagent à fournir une prestation dans quelques mois.

La notion de “tokens”, jetons émis ou détenus, est désormais définie par le PCG (Plan comptable général). C’est un bien incorporel, sous forme numérique, qui représente des droits et obligations. Cette définition est reprise de l’article 26 du projet de loi PACTE.

 

  • Comptes créés pour la comptabilisation des jetons émis ou reçus :
474 Différences d’évaluation sur jetons passifs 48701 PCA jetons émis
4746 Différences d’évaluation sur jetons passifs (à l’actif) 52 Instruments financiers à terme et jetons détenus
4747 Différences d’évaluation sur jetons passifs (au passif) 5201 Instruments financiers à terme
478601 Différences d’évaluation sur instruments financiers à terme (actif) 5202 Jetons détenus
478602 Différences d’évaluation sur jetons détenus (actif) 5203 Jetons auto-détenus
478701 Différence d’évaluation sur instruments financiers à terme (passif) 6661 Charges nettes sur cessions de jetons
478702 Différence d’évaluation sur jetons détenus (passif) 7661 Produits nets sur cessions de jetons

 

  • La comptabilisation des jetons émis : titres financiers, contrats financiers, prestations à livrer…

 

Les jetons émis peuvent être des utility tokens ou des security tokens. Il s’agit donc

  • Soit d’une dette remboursable (emprunts et dettes assimilés : base du dernier cours au moment de la clôture, des différences d’évaluation actif passif peuvent être constatées, provision en cas de perte latente)
  • Soit de PCA (produits constatés d’avance) à réévaluer à chaque clôture, d’une prestation restant à réaliser, ou de bien(s) à livrer
  • Soit de produits d’exploitation
  • Leur montant est évalué selon le prix de souscription acquitté par le tiers souscripteur.

 

  • Comptabilisation des jetons détenus

Vérification de la nature des titres.

  • Si ce sont des contrats ou des titres financiers, la comptabilisation ne présente pas de spécificité particulière.
  • Dans le cas contraire, les jetons détenus sont des immobilisations incorporelles à amortir ou à déprécier, selon le cas, si la société veut les conserver.
  • Pour la spéculation sur les jetons détenus, comptabilisation particulière : 5202 « jetons détenus », qui se rapproche de la comptabilisation des VMP (valeurs mobilières de placement).
  • Les gains et pertes sur cessions de jetons sont des charges et produits financiers.
  • Lors du calcul de la valeur vénale déterminée à la clôture de l’exercice, la perte latente doit être provisionnée.

La fiscalité de la blockchain :

Les gains tirés de la vente d’unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique (notamment les « bitcoins »), lorsqu’ils sont occasionnels, sont soumis à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC).

Lorsque la valeur totale des reventes n’excède pas 5 000€, une exonération totale est pratiquée.

Si l’activité est exercée à titre habituel, elle relève du régime d’imposition des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).

Par ailleurs, les unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique entrent dans l’assiette de l’impôt de solidarité (ISF) définie par l’article 885 E du code général des impôts (CGI) et doivent ainsi figurer dans la déclaration annuelle d’ISF des redevables qui en possèdent.

Les transmissions à titre gratuit d’unités de compte virtuelles stockées  sont soumises aux droits de mutation à titre gratuit, sous réserve de l’application des conventions internationales.


Pour plus d’informations sur la blockchain et ses applications, retrouvez nos articles sur le blog de Valoxy :


blockchain

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