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La blockchain

La blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations, sans organe de contrôle. Techniquement, il s’agit d’une base de données qui contient l’historique de tous les échanges réalisés entre ses utilisateurs depuis sa création.

Valoxy, cabinet d’expertise comptable dans les Hauts de France, revient ici sur la définition, l’utilisation et les applications de la blockchain. Cet article abordera également la comptabilisation et la fiscalisation de ses applications.

Définition

Stéphane Bortzmeyer, informaticien spécialiste des réseaux informatiques, en donne la définition suivante : « Une blockchain est une base de données ordonnée. Les blocs contiennent des transactions, opérations d’écriture dans une chaîne, qui suivent un ordre précis. La blockchain se répartit sur un réseau (typiquement internet) qui n’a pas de gérant unique ». La cryptographie garantit l’intégrité de la chaîne.

Utilisation

La blockchain peut être utilisée de trois façons. Elle sert pour le transfert d’actifs (monnaie, titres, actions…). Elle permet aussi une meilleure traçabilité des actifs et produits. Enfin, on peut l’utiliser pour exécuter automatiquement des contrats (des « smart contrats »).

block chain

 

La grande particularité de la blockchain repose sur son architecture décentralisée. Ce sont en effet une partie des utilisateurs qui assurent son hébergement, et non pas un serveur unique.

Exemples d’applications de la blockchain :

  • La traçabilité des aliments. Carrefour a ainsi lancé une application qui fonctionne avec un « QR code » apposé sur plusieurs types d’aliments. Le code permet de détecter toutes les informations sur l’origine du produit (sa provenance, le nom du producteur, la date d’empaquetage…).
  • Le déclenchement automatique d’une indemnisation. Bon nombre d’assureurs utilisent cette application. Notamment pour les « smart contrats ». Ce sont des programmes autonomes, qui s’exécutent automatiquement s’ils remplissent certaines conditions préalables. Ainsi Axa l’utilise pour indemniser les passagers d’un vol en retard.

 

La comptabilisation de la blockchain

Des entreprises acceptent en paiement ou utilisent déjà les crypto monnaies. Elles réalisent des levées de fonds dans la blockchain. D’autres s’engagent à fournir une prestation future.

Le PCG (Plan comptable général), définit désormais la notion de “tokens”, ces jetons émis ou détenus. Le « token » est un bien incorporel, de forme numérique, qui représente des droits et obligations. Cette définition est reprise de l’article 26 du projet de loi PACTE.

  • Comptes créés pour la comptabilisation des jetons émis ou reçus :

474 Différences d’évaluation sur jetons passifs 48701 PCA jetons émis
4746 Différences d’évaluation sur jetons passifs (à l’actif) 52 Instruments financiers à terme et jetons détenus
4747 Différences d’évaluation sur jetons passifs (au passif) 5201 Instruments financiers à terme
478601 Différences d’évaluation sur instruments financiers à terme (actif) 5202 Jetons détenus
478602 Différences d’évaluation sur jetons détenus (actif) 5203 Jetons auto-détenus
478701 Différence d’évaluation sur instruments financiers à terme (passif) 6661 Charges nettes sur cessions de jetons
478702 Différence d’évaluation sur jetons détenus (passif) 7661 Produits nets sur cessions de jetons

 

  • La comptabilisation des jetons émis : titres financiers, contrats financiers, prestations à livrer…

Les jetons émis peuvent être des utility tokens ou des security tokens. Il s’agit  :

  • D’une dette remboursable (emprunts et dettes assimilés) comptabilisée sur la base du dernier cours au moment de la clôture. Des différences d’évaluation actif passif peuvent être constatées, et on passe une provision en cas de perte latente.
  • De PCA (produits constatés d’avance) à réévaluer à chaque clôture, d’une prestation restant à réaliser, ou de bien(s) à livrer.
  • De produits d’exploitation.
  • Leur montant s’évalue selon le prix de souscription acquitté par le tiers souscripteur.
  • Comptabilisation des jetons détenus.

Vérification de la nature des titres.

  • Lorsqu’il s’agit de contrats ou des titres financiers, la comptabilisation ne présente pas de spécificité particulière.
  • Dans le cas contraire, les jetons détenus sont des immobilisations incorporelles. Elles seront à amortir ou à déprécier (selon le cas), si la société veut les conserver.
  • Pour la spéculation sur les jetons détenus, la comptabilisation est particulière. On utilise en effet le compte 5202 « jetons détenus », qui se rapproche de la comptabilisation des VMP (valeurs mobilières de placement).
  • Les gains et pertes sur cessions de jetons sont des charges et produits financiers.
  • Enfin, lors du calcul de la valeur vénale, déterminée à la clôture de l’exercice, la perte latente doit être provisionnée.

La fiscalité de la blockchain :

Que faire lors de la vente d’unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique (notamment les « bitcoins ») ?

Lorsqu’ils sont occasionnels, les gains tirés de la vente s’exposent à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC).

Lorsque la valeur totale des reventes n’excède pas 5 000€, les gains bénéficient d’une exonération totale.

Au contraire, si l’activité s’exerce à titre habituel, elle relève du régime d’imposition des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).

Par ailleurs, les unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique entrent dans l’assiette de l’impôt de solidarité (ISF). Celle-ci est définie par l’article 885 E du code général des impôts (CGI). Ces unités de compte doivent ainsi figurer dans la déclaration annuelle d’ISF des redevables qui en possèdent.

Les transmissions à titre gratuit d’unités de compte virtuelles stockées subissent les droits de mutation à titre gratuit, sous réserve de l’application des conventions internationales.

Pour plus d’informations sur la blockchain et ses applications, retrouvez nos articles sur le blog de Valoxy :

blockchain

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